5 résultats de recherche pour «RECOURS»

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27/08/2018

Elections professionnelles 2018 - Guide pratique pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel de la fonction publique hospitalière du 6 décembre 2018

La DGOS édite un guide pratique pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel de la fonction publique hospitalière du 6 décembre 2018. Cet outil opérationnel est à destination des « services chargés de mettre en œuvre les dispositions législatives et réglementaires applicables à [...]
27/04/2018

Guide pratique pour l'organisation des élections au comité technique d’établissement des établissements publics de santé et des établissements sociaux et médico-sociaux aux commissions administratives paritaires locales et départementales et aux commissions consultatives paritaires de la fonction publique hospitalière – DGOS - 2018

La DGOS met à disposition des ARS et des établissements concernés par les élections du 6 décembre 2018 dans la fonction publique hospitalière un guide pratique. Il est un « outil opérationnel d’accompagnement des services chargés de mettre en œuvre les dispositions législatives et réglementaires applicables à l’organisation des élections [...]
11/12/2017

GHT - Guide sur l’organisation en commun des activités de biologie médicale

Le ministère de la santé publie ce guide pour aider les membres d’un GHT à organiser en commun les activités de biologie médicale en cernant les enjeux de cette mutualisation ainsi qu’en proposant une méthode. Le guide établit notamment 7 recommandations : de la construction du projet de biologie médicale [...]
01/10/2014

Guide méthodologique à destination des établissements de santé - certification V2014 - HAS

Ce guide est précédé d’une note aux lecteurs dans laquelle la HAS précise qu’ « annoncé en juillet, le guide méthodologique est publié en cette fin du mois d’octobre 2014 après avoir fait l’objet d’une phase de concertation. En effet, la HAS a adressé aux établissements visités début 2015, une version [...]
28/09/2012

Instruction n° DGOS/PF3/2012/349 du 28 septembre 2012 relative au guide méthodologique « Améliorer la coordination des soins : comment faire évoluer les réseaux de santé »

Ce guide propose des fiches pratiques sur les objectifs et les leviers à mobiliser pour accompagner les médecins et les équipes de soins de premiers recours afin de mieux orienter leurs patients, notamment sur les aspects médico-sociaux, dans le cadre des réseaux de santé.