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01/02/2023

Simplifier et réduire les tâches administratives pour libérer du temps médical - Rapport - Février 2023

Dans le cadre de la négociation de la prochaine convention médicale, il a été mis en évidence la nécessité de créer une mission flash afin de simplifier et réduire les tâches administratives pour libérer du temps médical. Ce levier majeur doit conduire « à donner une nouvelle impulsion à la [...]
01/06/2022

Mission flash sur les urgences et soins non programmés -François Braun - juin 2022

Fragilisé par deux ans et demi de crise sanitaire, le système de santé fait face à des tensions importantes notamment sur le plan des ressources humaines qui se sont particulièrement cristallisées dans les services d’urgence. Ces difficultés devraient atteindre une acuité élevé cet été principalement en raison des difficultés majeures [...]
01/10/2020

Parcours hospitalier des patients atteints de la Covid-19 lors de la première vague de l’épidémie, DREES, octobre 2020

Cette étude analyse les parcours des patients hospitalisés en hospitalisation conventionnelle ou en soins critiques pour motif Covid-19 entre le 1er mars 2020 et le 15 juin 2020. Elle indique notamment que la durée médiale d’un séjour à l’hôpital est de 20 jours s’il y a eu un passage en [...]
01/10/2020

Fiche « Protégeons les aînés sans les isoler », Ministère de la santé, octobre 2020

cette fiche établit par le Ministère des solidarités et de la santé propose 10 mesures pour protéger les ainés dans les EHPAD sans les isoler parmi lesquelles : le respect des gestes barrières tout en organisant des visites sur rendez vous et en maintenant un lien social, la suspension des [...]
23/07/2020

Rapport HCSP, Actualisation de la prise en charge des patients atteints de Covid-19, 23 juillet 2020

Le 15 juillet 2020, le Haut Conseil de la Santé Publique publie son rapport sur l’actualisation de la prise en charge des patients atteints de Covid-19 dans le but de rendre accessible la synthèse la plus complète possible des données disponibles. Il est centré sur la maladie Covid-19 et n’aborde [...]
05/04/2020

Rapport Guedj, Lutter contre l'isolement des personnes agées et fragiles isolées en période de confinement, 5 avril 2020

Par lettre de mission du 24 mars 2020, Olivier Véran a confié à Jérôme Guedj la mission “d’identifier les leviers qui sont aujourd’hui à la main des pouvoirs publics, des acteurs de terrain et de la société civile pour combattre l’isolement des aînés, pour le temps de crise mais aussi [...]
01/04/2020

Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2020-389 du 1er avril 2020 portant mesures d'urgence relatives aux instances représentatives du personnel

Le rapport au Président de la république a pour objet d’expliquer les dispositions de l’ordonnance 2020-389 portant mesures d’urgences relatives aux instances représentatives du personnel Cette dernière détermine notamment : - les conditions dans lesquelles les processus électoraux en cours dans les entreprises sont suspendus ainsi que les conditions de [...]
25/02/2020

Rapport public annuel 2020 de la Cour des comptes

Deux thèmes du rapport public annuel de la Cour des comptes concernent la santé : la prise en charge de l’insuffisance rénale chronique terminale (IRCT) et le dossier pharmaceutique. Concernant le premier, la Cour des comptes préconise de développer la prévention afin d’éviter ou de retarder l’insuffisance terminale, de faciliter [...]
28/05/2019

Rapport de l’Académie nationale de pharmacie « Vaccination des professionnels de santé », Mai 2019

Face à une couverture vaccinale insuffisante des professionnels de santé, l'Académie de pharmacie recommande dans son rapport de renforcer l'obligation vaccinale contre la rougeole, la coqueluche et la varicelle. Elle rappelle que cette obligation vaccinale repose sur les risques d’exposition et de transmission à des populations fragiles et le rapport [...]
01/05/2019

Rapport Défenseur des droits "Personnes malades étrangères : des droits fragilisés, des protections à renforcer" 2019

Le défenseur des droits a récemment publié un nouveau rapport sur les personnes malades étrangères, dans lequel il indique que le droit au séjour des personnes gravement malades « s’est détérioré ». En effet, il estime que trois ans après son précédent rapport de 2016, les constats formulés « restent [...]
01/03/2019

Feuille de route tuberculose 2019-2023 - Mars 2019

A l’occasion de la journée mondiale de lutte contre la tuberculose, une feuille de route sur le sujet et pour les cinq années à venir, a été rendue publique. Elle fixe les actions à mettre en œuvre pour mettre fin à la tuberculose comme problème de santé publique à l’horizon [...]
17/01/2019

Ministère des solidarités et de la santé – Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens

La stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens, s’insère dans le Plan d’actions 2019-2022 et s’articule autour de 4 axes majeurs : protéger la population, former, informer, prévenir l’imprégnation de l’environnement et améliorer les connaissances. Des critères réglementaires d’identification des perturbateurs endocriniens spécifiques aux règlements sur les produits biocides et sur [...]
01/12/2018

Rapport ANSM : Appels à projets de recherche, procédures et bilan - Décembre 2018

« Parmi ses missions fixées par la loi, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) doit encourager la recherche, coordonner et mettre en place des études de suivi des patients et de recueil des données d’efficacité et de tolérance des produits de santé. C’est ainsi [...]
18/09/2018

Rapport Académie nationale de médecine "De la bientraitance en obstétrique. La réalité du fonctionnement des maternités" - Septembre 2018

Ce rapport, adopté par l’Académie nationale de médecine, revient sur les critiques récentes relatives à l’hétérogénéité des pratiques dans les maternités et des carences manifestes dans l’accompagnement humain de la naissance. Après avoir fait le point sur le fonctionnement actuel des maternités et sur les motifs d’insatisfaction exprimés, l’académie nationale [...]
11/07/2018

Étude du Conseil d’État à la demande du Premier ministre – Révision de la loi bioéthique : quelles options pour demain ?

« L’étude précise, dans un premier temps, les caractéristiques du cadre juridique français de bioéthique (I). Elle examine ensuite les questions qui se posent dans un contexte de demande sociale d’assouplissement d’un certain nombre de règles, davantage le fruit d’une évolution des mentalités que de la progression de la connaissance [...]
13/06/2018

Médicaments innovants : consolider le modèle français d'accès précoce

« Le modèle français demeure sans doute parmi les meilleurs au mode mais il paraît aujourd’hui fragilisé ». La mission formule 18 recommandations, afin de restaurer l’attractivité et l’efficacité du dispositif des autorisations temporaires d’utilisation (ATU) en l’adaptant aux réalités nouvelles de l’innovation ; anticiper l’innovation et renouer la confiance [...]
01/06/2018

Rapport de la phase de consultation citoyenne des Etats généraux de la bioéthique (CCNE)

Le Conseil consultatif national d’éthique présente le rapport de la phase de consultation citoyenne des Etats généraux de la bioéthique. Notamment, il présente les 9 thématiques abordées : recherches sur l’embryon et cellules souches embryonnaires ; examens génétiques et médecine génomique ; don et transplantation d’organes ; neurosciences ; données [...]
09/04/2018

Le passage à l’échelle industrielle de la production de cellules souches humaines à usage thérapeutique - Académie des technologies - Académie nationale de médecine

Dans un rapport commun, l’ Académie des technologies et l’Académie nationale de médecine dressent l’état de l’art de l’utilisation des cellules souches en thérapie humaine. « La production de cellules souches pour le traitement des maladies humaines, initiée dans les laboratoires de recherche, est en voie d’être reprise par l’industrie [...]
17/10/2017

Rapport IGAS, « Devenir de l’Institut National de la Transfusion Sanguine », octobre 2017

L’Institut National de la Transfusion Sanguine, créé en 1994 après l’affaire du sang contaminé, est un groupement d’intérêt public (GIP) qui arrive à son échéance (fin décembre 2017). L’IGAS a été saisie en mai 2017 par le ministère des affaires sociales et de la santé pour se prononcer sur : [...]
01/06/2017

Rapport de l'Académie nationale de médecine "La conservation des ovocytes" - Juin 2017

L’objet de ce rapport de l’Académie nationale de médecine est de rappeler « les données majeures sur la fertilité et les grossesses, les techniques de conservations des ovocytes, leurs indications médicales pour préservation de la fertilité, et leurs résultats. Il aborde aussi la question de l’éventuelle autorisation en France de [...]