Nos publications

16/06/2011

Arrêté du 20 septembre 2005 modifiant l’arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale

16/06/2011

Arrêté du 6 mars 2006 modifiant la composition nominative du conseil d’administration de l’Assistance publique  - hôpitaux de Paris

16/06/2011

Arrêté du 11 octobre 2004 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires

16/06/2011

Arrêté du 20 décembre 1983 Modalités de calcul des indemnités susceptibles d'être accordées aux agents titulaires des établissements d'hospitalisation publics et de certains établissements à caractère social, qui exercent leurs fonctions à temps partiel

16/06/2011

Arrêté du 31 décembre 2001 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Arrêté du 3 juin 2008 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentaires

16/06/2011

Arrêté du 27 décembre 1989 relatif au diplôme d'Etat de puériculture

16/06/2011

Arrêté du 29 janvier 2004 relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle spécialisé des études médicales

16/06/2011

Arrêté du 23 juin 2010 relatif à la formation préparant à la fonction d'assistant de soins en gérontologie

16/06/2011

Arrêté du 25 avril 2006 relatif au constat de risque d'exposition au plomb