Nos publications

16/06/2011

Arrêté du 19 mars 2003 portant nomination au conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

16/06/2011

Arrêté du 16 février 1998 modifiant l'arrêté du 30 mars 1992 modifié relatif à l'évaluation continue des connaissances et des aptitudes acquises au cours des études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier

16/06/2011

Arrêté du 30 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d'aide-soignant

16/06/2011

Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1991 relatif aux études préparatoires et aux épreuves du diplôme d'Etat de pédicure-podologue

16/06/2011

Arrêté du 15 octobre 1985 fixant les conditions de prise en charge et d'imputation des frais de changement de résidence des praticiens à temps plein des établissements d'hospitalisation publics.

16/06/2011

Arrêté du 20 octobre 2008 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé

16/06/2011

Arrêté du 2 décembre 2008 fixant la quatrième répartition pour l'année 2008 entre les comités de protection des personnes de la taxe additionnelle mentionnée à l'article L. 1123-8 du code de la santé publique (rectificatif)

16/06/2011

Arrêté du 6 juin 2000 relatif aux émoluments hospitaliers des internes, des résidents en médecine et des faisant fonction d'internes

16/06/2011

Arrêté du 29 juin 1998 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux conditions de fonctionnement des écoles préparant au diplôme d'Etat d'ergothérapeute

16/06/2011

Délibération n° 2006-224 du 5 octobre 2006 portant avis sur un projet de décret en Conseil d'Etat relatif à la carte d'assurance maladie et modifiant le code de la sécurité