Nos publications

16/06/2011

Arrêté du 18 juillet 1996 relatif aux concours de recrutement de pharmaciens des hôpitaux à temps partiel.

16/06/2011

Arrêté du 10 mars 2006 modifiant l'arrêté du 5 avril 2005 fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune

16/06/2011

Arrêté du 29 août 2008 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2004 et l'arrêté du 1er août 2006 relatifs aux travaux de sécurité à réaliser dans les installations d'ascenseurs

16/06/2011

Arrêté du 10 décembre 1999 relatif aux bilans de la carte sanitaire de certaines installations ou activités de soins dont les besoins sont mesurés par un indice et pris pour l'application de l'article R. 712-39-1 du code de la santé publique

16/06/2011

Arrêté du 18 janvier 2005 relatif au programme de lutte contre le saturnisme, aux examens de dépistage et aux consultations médicales de prévention

16/06/2011

Arrêté du 23 mars 1992 relatif au programme des études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier

16/06/2011

Arrêté du 9 septembre 2010 relatif à la collecte et à la transmission des informations nécessaires à l'établissement de la statistique annuelle des établissements de santé

16/06/2011

Arrêté du 22 décembre 2008 fixant les montants de référence de la prime de fonctions et de résultats

16/06/2011

Arrêté du 17 septembre 2004 portant prorogation des schémas d'organisation de la transfusion sanguine

16/06/2011

Arrêté du 16 mars 1998 fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4°, 5° et 6°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.