Nos publications

16/06/2011

Guide relatif à l’annonce d’un dommage associé aux soins, Haute autorité de santé, mars 2011 (Etablissement de santé – Dommage lié aux soins – Information du patient)

16/06/2011

Praticiens hospitaliers à temps plein : Cessation de fonctions (Sous-section 11 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

16/06/2011

Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2008-480 du 22 mai 2008 transposant en matière de don de gamètes et d'assistance médicale à la procréation la directive 2004/23/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004

16/06/2011

Commission médicale d'établissement (Section 1 du Chapitre 4 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

16/06/2011

Régime de publicité des actes (Section 4 du Chapitre 3 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

16/06/2011

Rayonnements ionisants (Chapitre 3 du Titre 3 du livre 3 de la 1ère partie du CSP)

16/06/2011

Profession de chirurgien-dentiste (Titre 4 du livre 1er de la partie IV du CSP)

16/06/2011

Informations des personnes accueillies (Section 1 du chapitre II du titre premier du livre 1er de la 1ère partie du CSP)

16/06/2011

Catégories d'établissements (Section 3 du Chapitre 1er du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

16/06/2011

Code de déontologie des dirigeants d’établissements de santé et médico-sociaux, Comité pour le développement durable en santé (Dirigeants d’établissements de santé et médico-sociaux - Déontologie)