Nos publications

16/06/2011

Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2008-507 du 30 mai 2008 portant transposition de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles

16/06/2011

Observations du Gouvernement sur le recours dirigé contre la loi de financement de la sécurité sociale pour 2011

16/06/2011

Obligations de service des praticiens attachés (Sous-section 3 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

16/06/2011

Attribution de marchés publics - Pièces exigibles des candidats

16/06/2011

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Rémunération (Sous-section 6 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

16/06/2011

Haute autorité de santé, Projet de rapport relatif à la « Situation actuelle et perspectives d’évolution de la prise en charge médicale du transsexualisme en France », avril 2009

16/06/2011

Délibération du 28 avril 2010 portant organisation générale du Centre national de gestion et modifiant le règlement intérieur de cet établissement

16/06/2011

Ordre national (Chapitre 1er du Titre 2 du livre 1er de la partie IV du CSP)

16/06/2011

Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique (Sous-section 2 de la section 2 du chapitre 1er du Titre 5 du Livre 3 de la Partie IV du CSP)

16/06/2011

Recommandations du Haut conseil de la santé publique sur la lutte contre l’importation de bactéries hautement résistantes, mai 2010 (HCSP – Infection nosocomiale – Antibiorésistance)