Nos publications

16/06/2011

Délibération n° 2010-460 du 9 décembre 2010 portant recommandation relative aux conditions de réutilisation des données à caractère personnel contenues dans des documents d'archives publiques

16/06/2011

Internes et étudiants en médecine et en pharmacie (Chapitre 3 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

16/06/2011

Substances et préparations vénéneuses (Chapitre 2 du Titre 3 du livre 1er de la partie V du CSP)

16/06/2011

Recrutement des praticiens attachés (Sous-section 4 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

16/06/2011

Centres hospitaliers régionaux (Sous-section 1 de la Section 3 du Chapitre 1er du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

16/06/2011

Convention type relative aux conditions d'intervention des bénévoles accompagnant les personnels en soins palliatifs dans les établissements de santé et les établissements sociaux et médico-sociaux mentionnée à l'article R. 1110-1

16/06/2011

Comité départemental de l'aide médicale urgente de la permanence des soins et des transports sanitaires (Chapitre 3 du Titre 1er du Livre 3 de la Partie 6 du CSP)

16/06/2011

Réduction du temps de travail et compte épargne-temps (Section 7 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

16/06/2011

Médecine prédictive, identification génétique et recherche génétique (Titre 3 du livre 1er de la 1ère partie du CSP)

16/06/2011

Le droit des personnes malades et des usagers du système de santé (Titre premier du livre 1er de la 1ère partie du CSP)