Nos publications

16/06/2011

Circulaire DH/FH3 99-83 du 11 février 1999 relative au reclassement des adjoints des cadres, des secrétaires médicaux et des adjoints techniques de classe exceptionnelle.

16/06/2011

Circulaire DHOS/P3 n° 2005-228 du 17 mai 2005 relative à l’attribution, au titre de l’année 2004, de l’indemnité de responsabilité aux personnels de direction des établissements énumérés à l’article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée (corps des directeurs d’hôpital)

16/06/2011

Circulaire du 13 septembre 1999 relative à la lutte contre la drogue et à la prévention des dépendances.

16/06/2011

Lettre-circulaire n° 1034 du 14 octobre 1983 relative à l'intervention des notaires dans les établissements hospitaliers publics

16/06/2011

Circulaire DGS/DH n° 94-78 du 20 octobre 1994 concernant la sécurité sanitaire dans le domaine des greffes d'organes, de tissus et de cellules et l'utilisation chez l'homme de leurs dérivés

16/06/2011

Circulaire UHC/QC/18 n° 99-58 du 30 août 1999 relative à la mise en oeuvre et au financement des mesures d'urgence contre le saturnisme

16/06/2011

Circulaire DH/DGS n° 99-426 du 20 juillet 1999 relative à l'interdiction d'utiliser des thermomètres médicaux à mercure destinés à mesurer la température interne de l'homme dans les établissements de santé

16/06/2011

Circulaire n° 012 du 11 janvier 1989 relative aux conditions d'exercice d'une activité salariée en milieu hospitalier (assistants associés).

16/06/2011

Circulaire du 14 octobre 2009 relative à l'application de l'arrêté du 24 avril 2009 relatif à la mise en œuvre du référentiel portant sur l'organisation du secours à personne et de l'aide médicale urgente et de l'arrêté du 5 mai 2009 relatif à la mise en œuvre du référentiel portant organisation de la réponse ambulancière à l'urgence préhospitalière

16/06/2011

Circulaire DH/EO n° 97-22 du 13 janvier 1997 relative aux contrats d'objectifs et de moyens avec les établissements de santé