Nos publications

16/06/2011

Circulaire DGS/SD2C/ n° 2002-329 du 4 juin 2002 relative à l'agrément des établissements préparant au certificat de capacité d'ambulancier, à leurs conditions de fonctionnement ainsi qu'à la détermination du nombre de places ouvertes à l'examen

16/06/2011

Circulaire DHOS/P 1 n° 2001-335 du 3 juillet 2001 relative au projet social et au volet social des contrats d'objectifs et de moyens des établissements de santé financés par dotation globale

16/06/2011

Circulaire DHOS-P 2 n° 2001-388 du 1er août 2001 relative à l'exercice en qualité d'infirmier des personnes titulaires d'un diplôme de médecin ne leur permettant pas d'exercer leur activité en France

16/06/2011

Circulaire DHOS/F nº 2003-139 du 20 mars 2003 relative au plan d'investissement national ''Hôpital 2007''

16/06/2011

Lettre DAS/SD/RVAS du 29 octobre 1999 relative à l'amélioration des conditions d'accueil des personnes âgées en établissements.

16/06/2011

Circulaire DHOS/P 3 n° 2004-201 du 3 mai 2004 relative à l'attribution, au titre de l'année 2003, de l'indemnité de responsabilité aux personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (4°, 5° et 6°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée (corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux)

16/06/2011

Circulaire DHOS/F 4 n° 2003-57 du 6 février 2003 relative à la généralisation d'un tableau de bord financier des établissements publics de santé

16/06/2011

Circulaire DGS/SD1 n° 2004-454 du 24 septembre 2004 relative à la mise en place de la démarche d'élaboration du plan régional de santé publique

16/06/2011

Note d’information CNG/DGPD n° 2008-152 du 5 mai 2008 relative au régime indemnitaire (année 2008) du corps des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

16/06/2011

Circulaire DHOS/SDO n° 2005-101 du 22 février 2005 relative à l’organisation des soins en cancérologie