Nos publications

16/06/2011

Circulaire DHOS/F 4 n° 2005-351 du 25 juillet 2005 relative au nouveau régime budgétaire et comptable des établissements publics de santé et des établissements privés antérieurement financés par dotation globale

16/06/2011

Circulaire n° DHOS/G/2005/57 du 2 février 2005 relative à la laïcité dans les établissements de santé.

16/06/2011

Circulaire DHOS/P 1 n° 2002-543 du 24 octobre 2002 relative à l'application dans la fonction publique hospitalière de la loi d'amnistie n° 2002-1062 du 6 août 2002

16/06/2011

Circulaire DHOS/O n° 2004-101 du 5 mars 2004 relative à l'élaboration des SROS de troisième génération

16/06/2011

Lettre - circulaire n° 99-45 du 28 juin 1999 délibération 22 B. Travailleurs de l'amiante, bénéficiaires de l'allocation de cessation anticipée d'activité

16/06/2011

Instruction du 28 août 2001 pour l'application du code des marchés publics (Dispositions diverses)

16/06/2011

Circulaire DHOS-F4/DGCP-6B n° 2002-161 du 21 mars 2002 relative à la mise en place de l'identifiant nécessaire au fonctionnement des normes B 2 et NOEMIE

16/06/2011

Instruction n° DGOS/R3/2010/459 du 27 décembre 2010 relative à l'autorisation et à l'organisation des lactariums

16/06/2011

Instruction DGOS/PF2 n°2010-230 du 14 mai 2010 relative au guide d’aide à l’analyse de l’enquête pour l’année 2009 sur les structures de prise en charge de la douleur chronique

16/06/2011

Circulaire n° CRIM 2010-27 du 27 décembre 2010 relative à la mise en oeuvre de la réforme de la médecine légale