Nos publications

16/06/2011

Circulaire DHOS/E1 n° 2004-61 du 13 février 2004 relative à la mise en place par anticipation de la nouvelle gouvernance hospitalière

16/06/2011

Instruction DGS/MC2/DGOS/R4 n°2010-390 du 17 novembre 2010 relative à l’organisation de la prise en charge des addictions en détention

16/06/2011

Calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales 2010 selon l’avis du Haut Conseil de la santé publique

16/06/2011

Circulaire DHOS/F 4 n° 2005-351 du 25 juillet 2005 relative au nouveau régime budgétaire et comptable des établissements publics de santé et des établissements privés antérieurement financés par dotation globale

16/06/2011

Circulaire n° DHOS/G/2005/57 du 2 février 2005 relative à la laïcité dans les établissements de santé.

16/06/2011

Circulaire DHOS/P 1 n° 2002-543 du 24 octobre 2002 relative à l'application dans la fonction publique hospitalière de la loi d'amnistie n° 2002-1062 du 6 août 2002

16/06/2011

Circulaire DHOS/O n° 2004-101 du 5 mars 2004 relative à l'élaboration des SROS de troisième génération

16/06/2011

Lettre - circulaire n° 99-45 du 28 juin 1999 délibération 22 B. Travailleurs de l'amiante, bénéficiaires de l'allocation de cessation anticipée d'activité

16/06/2011

Instruction du 28 août 2001 pour l'application du code des marchés publics (Dispositions diverses)

16/06/2011

Circulaire DHOS-F4/DGCP-6B n° 2002-161 du 21 mars 2002 relative à la mise en place de l'identifiant nécessaire au fonctionnement des normes B 2 et NOEMIE