Nos publications

16/06/2011

Circulaire DHOS/P 1 n° 2002-543 du 24 octobre 2002 relative à l'application dans la fonction publique hospitalière de la loi d'amnistie n° 2002-1062 du 6 août 2002

16/06/2011

Circulaire DHOS/O n° 2004-101 du 5 mars 2004 relative à l'élaboration des SROS de troisième génération

16/06/2011

Lettre - circulaire n° 99-45 du 28 juin 1999 délibération 22 B. Travailleurs de l'amiante, bénéficiaires de l'allocation de cessation anticipée d'activité

16/06/2011

Instruction du 28 août 2001 pour l'application du code des marchés publics (Dispositions diverses)

16/06/2011

Circulaire DHOS-F4/DGCP-6B n° 2002-161 du 21 mars 2002 relative à la mise en place de l'identifiant nécessaire au fonctionnement des normes B 2 et NOEMIE

16/06/2011

Instruction n° DGOS/R3/2010/459 du 27 décembre 2010 relative à l'autorisation et à l'organisation des lactariums

16/06/2011

Instruction DGOS/PF2 n°2010-230 du 14 mai 2010 relative au guide d’aide à l’analyse de l’enquête pour l’année 2009 sur les structures de prise en charge de la douleur chronique

16/06/2011

Circulaire n° CRIM 2010-27 du 27 décembre 2010 relative à la mise en oeuvre de la réforme de la médecine légale

16/06/2011

Circulaire DHOS/E2/AFSSAPS n° 2008-366 du 19 décembre 2008 relative aux mesures à mettre en place par les établissements de santé en vue de la substitution des conditionnements de certains médicaments injectables suite à des modifications d’étiquetage

16/06/2011

Circulaire du 22 mars 2011 portant application du décret n° 2010-676 du 21 juin 2010 instituant une prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents publics entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail