Nos publications

16/06/2011

Circulaire DGOS/RH4 n°2010-142 du 4 mai 2010 relative à la situation des psychologues dans la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Circulaire DHOS/P 1 n° 2003-295 du 24 juin 2003 relative aux mesures d'adaptation de la réduction du temps de travail dans la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Circulaire DGS/SD 7 D/SGCISN/DDSC n° 2001-549 du 14 novembre 2001 relative à la distribution préventive de comprimés d'iode stable et à la constitution de stocks de proximité

16/06/2011

Circulaire DSS/2B n° 2006-189 du 27 avril 2006 relative à l’allocation journalière de présence parentale et au congé de présence parentale

16/06/2011

Circulaire DHOS/SDO n° 2003-238 du 20 mai 2003 relative à la prise en charge de l'enfant et de l'adolescent aux urgences

16/06/2011

Décision n°2008-39 du 23 décembre 2008 fixant la composition du dossier prévu à l’article R. 1131-9 du code de la santé publique à produire à l’appui d’une demande d’agrément de praticien pour l’examen des caractéristiques génétique d’une personne à des fins médicales

16/06/2011

Circulaire DH/FH 3/DAS/TS 3-95 n° 95-47 du 6 novembre 1995 relative à l'application du décret n° 95-687 du 9 mai 1995 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique hospitalière.

16/06/2011

Circulaire DHOS/E4 n° 2009-02 du 7 janvier 2009 relative à la prévention des coupures électriques dans des conditions climatiques de grands froids

16/06/2011

Circulaire DHOS/P 3 n° 2001-327 du 10 juillet 2001 relative à la mise en place des dispositions contenues dans l'article 1er du décret n° 2000-232 du 13 mars 2000 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction (corps de directeur d'hôpital) de la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Circulaire DREES/BPS n°2009-289 du 17 septembre 2009 relative à l’enquête sur les établissements de formation aux diplômes de la santé