Nos publications

16/06/2011

Circulaire NDHOS/F1/F4 n° 2007-105 du 21 mars 2007 relative à la généralisation de la suppression du taux de conversion

16/06/2011

Circulaire DH/PM 1 n° 99-380 du 1 juillet 1999 relative aux autorisations spéciales d'absence pour les personnels médicaux des établissements publics de santé.

16/06/2011

Note de service DHOS/O2 n°2008-51 du 14 février 2008 relative à l’enquête en addictologie 2007

16/06/2011

Circulaire DHOS/E 2/E 4 n° 2004-176 du 29 mars 2004 relative aux recommandations pour la mise en place d'un programme de gestion des risques dans les établissements de santé

16/06/2011

Check-list pour améliorer la sécurité des soins au bloc opératoire (HAS)

16/06/2011

Circulaire DHOS n° 2001-82 du 6 février 2001 relative à la mise en oeuvre de la formation complémentaire en vue de l'obtention du diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière

16/06/2011

Circulaire AD n° 94-2 du 18 janvier 1994 relative aux tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services administratifs chargés de la gestion des hospitalisations et consultations.

16/06/2011

Circulaire DGS/SD5 C/SD7 A/DESUS n° 2005-323 du 11 juillet 2005 relative à la diffusion du guide d’investigation et d’aide à la gestion d’un ou plusieurs cas de légionellose

16/06/2011

Lettre n°1059 du 25 août 1987 relative au statut des praticiens hospitaliers (disponibilité).

16/06/2011

Circulaire DGS/DH n° 40 du 7 juillet 1994 relative au décret n° 94-68 du 14 janvier 1994 sur l'hémovigilance pris pour application de l'article L. 666-12 du code de la santé publique et modifiant ce code (deuxième partie : décrets en Conseil d'Etat).