Nos publications

16/06/2011

Circulaire DGS/3E/90 n° 12 du 1 octobre 1990 relative à l'application du décret n° 89-998 du 22 décembre 1989 modifiant le décret n° 83-744 du 11 août 1983 (gestion des établissements d'hospitalisation publics et privés participant au service public hospitalier).

16/06/2011

Circulaire DH/8D n° 10825 du 12 avril 1989 relative aux autorisations d'absence pour l'exercice d'un mandat syndical

16/06/2011

Circulaire du 28 décembre 2010 relative à la mise en oeuvre de la réforme de la médecine légale

16/06/2011

Circulaire DGS/SD6 C n° 2005-88 du 14 février 2005 relative à la commission départementale des hospitalisations psychiatriques (CDHP)

16/06/2011

Circulaire du 25 juin 2004 relative au plan canicule

16/06/2011

Circulaire DH/FH n° 99-342 du 14 juin 1999 relative aux orientations et axes de formation prioritaires, à caractère pluriannuel, concernant l'ensemble des fonctionnaires hospitaliers des établissements publics de santé

16/06/2011

Circulaire DH/DSS n° 97-382 du 27 mai 1997 relative à la prise en charge des implants cochléaires par les établissements de santé

16/06/2011

Circulaire DH/AF 3 n° 99-212 du 9 avril 1999 relative à la passation des marchés publics : durée de conservation des dossiers par les établissements publics de santé

16/06/2011

Circulaire n° 669 du 14 avril 1986 relative à l'interdiction de restériliser la matériel médico-chirurgical non réutilisable dit «à usage unique»

16/06/2011

Circulaire n° 96-60 du 19 juillet 1996 relative à l'élimination des déchets générés lors des travaux relatifs aux flocages et aux calorifugeages contenant de l'amiante dans le bâtiment