Nos publications

Décision n°2009-28 du 30 décembre 2009 fixant les tarifs applicables au registre France Greffe de moelle

Circulaire DHOS/E 1 n° 2001-503 du 22 octobre 2001 relative à l'accueil en urgence dans les établissements de santé des personnes victimes de violences ainsi que de toutes personnes en situation de détresse psychologique

Circulaire DH/FH3 n° 94-1152 du 22 septembre 1994 relative au reclassement des fonctionnaires hospitaliers de catégorie D

Circulaire DGS/RI1 n° 2008-275 du 13 août 2008 relative à l'application de la recommandation de vaccination par le BCG des enfants et adolescents exposés au risque de tuberculose

Circulaire n° 02992 du 4 août 1980 relative à la récupération de l'argent contenu dans les films utilisés en radiologie médicale.

Circulaire DGS/VS 2 n° 97-311 du 24 avril 1997 relative à la surveillance et à la prévention de la légionellose

Circulaire DGS/DHOS/DSS/5A/E2 n° 2006-139 du 23 mars 2006 relative à la diffusion d’un guide pour une méthode de calcul des consommations d’antibiotiques dans les établissements de santé et en ville

Circulaire DGS/PS 3 n° 98/411 du 8 juillet 1998 relative à l'exercice des étudiants en médecine en qualité d'aide-soignant ou d'infirmier

Lettre DM-FH 1 n° 11108 du 6 octobre 1997 relative aux indemnités allouées aux agents de la fonction publique hospitalière en formation

Circulaire DH/PM/PM 3 n°38-95 du 21 septembre 1995 relative aux épreuves nationales d'aptitude au recrutement de praticiens adjoints contractuels.