Nos publications

16/06/2011

Circulaire DGS/VS 2 n° 97-311 du 24 avril 1997 relative à la surveillance et à la prévention de la légionellose

16/06/2011

Circulaire DGS/DHOS/DSS/5A/E2 n° 2006-139 du 23 mars 2006 relative à la diffusion d’un guide pour une méthode de calcul des consommations d’antibiotiques dans les établissements de santé et en ville

16/06/2011

Circulaire DGS/PS 3 n° 98/411 du 8 juillet 1998 relative à l'exercice des étudiants en médecine en qualité d'aide-soignant ou d'infirmier

16/06/2011

Lettre DM-FH 1 n° 11108 du 6 octobre 1997 relative aux indemnités allouées aux agents de la fonction publique hospitalière en formation

16/06/2011

Circulaire DH/PM/PM 3 n°38-95 du 21 septembre 1995 relative aux épreuves nationales d'aptitude au recrutement de praticiens adjoints contractuels.

16/06/2011

Lettre-circulaire DH/FH1 n° 5387 du 6 mars 1996 relative aux congés de maladie intervenant au cours d'une période de mi-temps thérapeutique pour les agents de la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Circulaire HOS/E 4 n° 2003-325 du 3 juillet 2003 relative à la désignation de conseillers à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses dans les établissements de santé

16/06/2011

Circulaire DAS/DSF 2 n° 98-275 du 5 mai 1998 relative à la prise en compte de situations de maltraitance des enfants au sein des établissements sociaux et médico-sociaux

16/06/2011

Circulaire DH/FH n° 97-692 du 29 octobre 1997 relative aux orientations et axes de formation prioritaires à caractère pluriannuel concernant l'ensemble des fonctionnaires hospitaliers des établissements publics de santé

16/06/2011

Circulaire DGS/VS 3 n° 95-62 du 4 juillet 1995 relative aux prescriptions applicables aux crématoriums