Nos publications

16/06/2011

Note de service DGS/SP 3 n° 98-659 du 5 novembre 1998 relative à la révision des projets thérapeutiques des centres spécialisés de soins aux toxicomanes

16/06/2011

Lettre du 16 juin 1995 relative au statut des assistants des hôpitaux. Application de l'article 9 du décret n° 87-788 du 28 septembre 1987 modifié

16/06/2011

Circulaire DGS/VS5/DH/SI2-3 99-73 du 08 Février 1999 relative à l'organisation d'une enquête auprès des établissements publics de santé dans le cadre d'une future campagne nationale de ramassage des objets au radium à usage médical

16/06/2011

Circulaire n° 8010 du 27 juillet 1988 relative aux modalités d'application de la modification du statut des praticiens hospitaliers.

16/06/2011

Circulaire DGS/PS 3-DH/FH 3 n° 2000-227 du 21 avril 2000 relative à la situation des infirmiers de secteur psychiatrique prise en application du décret n° 99-1147 du 29 décembre 1999 relatif à l'application de l'article L. 474-2 du code de la santé publique

16/06/2011

Instruction interministérielle cabinet/DGAS n° 2001-52 du 10 janvier 2001 relative à la protection de l'enfance

16/06/2011

Circulaire DGS/SQ4/DH/AFS n° 99-140 du 05 Mars 1999 relative aux transferts d'activités entre hôpitaux et établissement de transfusion sanguine.

16/06/2011

Circulaire DHOS/P 2 n° 2002-358 du 19 juin 2002 relative aux orientations et axes de formation prioritaires, à caractère pluriannuel, concernant l'ensemble des fonctionnaires des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986 (fonction publique hospitalière)

16/06/2011

Lettre-circulaire n° 213 du 4 avril 1974 concernant la scolarisation des enfants hospitalisés

16/06/2011

Circulaire DHOS/P 1 n° 2003-289 du 18 juin 2003 relative à la composition et à la constitution des commissions administratives paritaires locales et départementales de la fonction publique hospitalière dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 autres que l'Assistance publique - hôpitaux de Paris