Nos publications

16/06/2011

Circulaire DGS/3D du 26 août 1986 relative à l'organisation des soins et à l'accompagnement des malades en phase terminale

16/06/2011

Circulaire DGS/SD 5 n° 2001-590 du 5 décembre 2001 relative à la transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire en cas de charbon humain

16/06/2011

Circulaire DH/PM 1 n° 95-34 du 28 août 1995 relative à la procédure à suivre dans le cas d'une décision de suspension ou de retrait de l'autorisation d'exercer une activité libérale prononcée par le préfet

16/06/2011

Circulaire N° 2527 DH/8 C du 15 juillet 1986 relative à la nomination dans les emplois de directeur des hôpitaux locaux, des maisons de retraite publiques et des hospices publics comptant 40 lits au plus.

16/06/2011

Circulaire DHOS/P 3 n° 2003-324 du 3 juillet 2003 relative à la notation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux au titre de l'année 2003

16/06/2011

Circulaire n° 99-444 du 27 juillet 1999 relative au développement des activités culturelles dans les établissements de santé

16/06/2011

Circulaire du 3 août 2006 portant manuel d'application du code des marchés publics

16/06/2011

Circulaire DH/EO2/DGS n° 2000-182 du 3 avril 2000 relative à la lutte contre le tabagisme dans les établissements de santé et au renforcement ou à la création de consultations hospitalières de tabacologie et d'unités de coordination de tabacologie.

16/06/2011

Circulaire  DHOS/O1/DDSC/BSIS n° 2007-388 du 26 octobre 2007 relative à la définition des indisponibilités ambulancières telles que prévues par l’arrêté du 30 novembre 2006 et aux conventions passées entre les services d’incendie et de secours et les établissements de santé sièges des SAMU

16/06/2011

Circulaire n° 26 du 19 février 1970 relative au règlement des archives hospitalières.