Nos publications

16/06/2011

Décision du 15 mai 1997 relative à une enquête sur l'utilisation du carnet de santé

16/06/2011

Circulaire n° 1796 du 20 avril 1973 relative au secret professionnel dans les établissements d'hospitalisation publics

16/06/2011

Circulaire DHOS/RH1 n°2009-164 du 17 juin 2009 relative à l’accueil des stagiaires dans le cadre de la formation initiale préparant le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale (DQPRM)

16/06/2011

Circulaire DHOS/O2/2005 n° 518 du 22 novembre 2005 relative à la première journée de la tabacologie hospitalière le 11 janvier 2006

16/06/2011

Instruction DGOS/PF1/MSIOS n°2010-460 du 27 décembre 2010 relative à l’organisation des revues de projets des plans nationaux d’investissement 2011

16/06/2011

Circulaire DGS/VS 3 n° 95-61 du 4 juillet 1995 relative aux prescriptions applicables aux véhicules participant aux convois funéraires

16/06/2011

Circulaire DHOS/M 2 n° 2000-527 du 17 octobre 2000 relative aux modalités d'application de l'indemnité d'engagement de service public exclusif fixé par l'arrêté du 8 juin 2000

16/06/2011

Instruction n° 02-056-M2 du 27 juin 2002, Gestion des biens des personnes majeures placées dans les établiseements publics de santé, sociaux et médico-sociaux

16/06/2011

Circulaire DHOS/F4 n° 2007-200 du 15 mai 2007 relative à la facturation et au paiement des soins urgents délivrés en 2006 à des étrangers résidant en France de manière irrégulière et non bénéficiaires de l’aide médicale de l’Etat (Article L. 254-1 du code de l’action sociale et des familles)

16/06/2011

Circulaire n° DGS/225/2B du 14 mars 1986 relative à la prise en charge, par les établissements d'hospitalisation publics, des problèmes posés par la mort subite du nourrisson