Nos publications

16/06/2011

Circulaire DHOS/E2/DGS/5C n° 2006-82 du 24 février 2006 relative aux mesures à envisager pour l’amélioration du niveau d’activités des établissements de santé en matière de lutte contre les infections nosocomiales

16/06/2011

Circulaire DHOS/04/DGS n° 2001-338 du 13 juillet 2001 relative à l'organisation et à la prise en charge des interruptions volontaires de grossesses (IVG) dans les établissements de santé publics et privés en période estivale

16/06/2011

Circulaire DGS/VS 3 n° 68 du 31 juillet 1995 relative aux prescriptions applicables aux chambres funéraires

16/06/2011

Circulaire DHOS/DGS/E 2/5 C n° 2004-599 du 13 décembre 2004 relative à la mise en oeuvre du programme national de lutte contre les infections nosocomiales 2005/2008 dans les établissements de santé

16/06/2011

Circulaire DGS/dh n° 132 du 16 mars 1988 relative à l'amélioration des conditions d'hospitalisation des adolescents

16/06/2011

Instruction DGOS/RH3 n°2010-249 du 6 juillet 2010 relative au transfert de gestion des commissions administratives paritaires départementales et au mandat des représentants de l’administration aux commissions administratives paritaires locales

16/06/2011

Note d'information DGAS/5 B n° 2004-96 du 3 mars 2004 relative aux actions favorisant l'évaluation et l'amélioration continue de la qualité dans les établissements sociaux et médico-sociaux

16/06/2011

Circulaire n°DH/SD/7/07/29 du 9 août 1985 relative au recrutement de praticiens associés.

16/06/2011

Circulaire DGS-DH n° 387 du 15 septembre 1989 relative au mode d'exercice de la profession d'infirmière dans les établissements hospitaliers

16/06/2011

Circulaire DHOS/P2/236 du 24 mai 2004 relative à la mise en oeuvre du décret n° 2003-1270 du 23 décembre 2003 portant modification de dispositions statutaires relatives au corps des adjoints techniques et modifiant le décret n° 91-868 du 5 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels techniques de la fonction publique hospitalière