Nos publications

16/06/2011

Circulaire DGAS/SD 4 n° 2002-580 du 28 novembre 2002 relative aux modalités d'intervention du fonds de modernisation de l'aide à domicile des personnes âgées

16/06/2011

Circulaire DHOS/P2 n° 2008-199 du 19 juin 2008 à l’actualisation du dénombrement des agents de la fonction publique hospitalière présentant une maladie consécutive à une exposition aux poussières d’amiante au 31 décembre 2007

16/06/2011

Instruction n°DGOS/R2/2011/192 du 20 mai 2011 relative à la permanence des soins en médecine ambulatoire

16/06/2011

Circulaire DHOS/P1 n° 2007-453 du 31 décembre 2007 relative à l’obligation d’obtenir l’attestation de formation aux gestes et soins d’urgence pour l’exercice de certaines professions de santé

16/06/2011

Lettre DH/PM 2 du 2 mars 1998 relative à la rémunération des praticiens adjoints contractuels.

16/06/2011

Lettre DH - DGS - DS2/EO2/AF1 n° 98-282 du 9 mai 1998 relative à la distribution de seringues et responsabilité de l'hôpital

16/06/2011

Circulaire DHOS/E 2/DGS/SD5C n° 2004-21 du 22 janvier 2004 relative au signalement des infections nosocomiales et à l'information des patients dans les établissements de santé

16/06/2011

Circulaire du 27 mai 1997 relative au diplôme de cadre de santé

16/06/2011

Circulaire DGS/DAS/DIRMI n° 97-568 du 19 août 1997 relative aux actions de santé en faveur des personnes en difficulté

16/06/2011

Instruction DGS/MC4 n° 2011-66 du 11 février 2011 relative au rôle des agences régionales de la santé dans la gestion des hospitalisations d'office