Nos publications

16/06/2011

Circulaire du 24 novembre 2006 concernant la lutte contre le tabagisme

16/06/2011

Circulaire DHOS/F2 n° 2008-386 du 30 décembre 2008 relative à une subvention exceptionnelle pour les écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes

16/06/2011

Note d’information CNG-DGPD-DH n°2008-273 du 13 août 2008 relative à l’évaluation et à la prime de fonction des directeurs généraux de centre hospitalier régional – centre hospitalier universitaire

16/06/2011

Circulaire DAS/TS 3/DH/FH 3 n° 321 du 10 mai 1996 relative à la modification des dispositions statuaires et indiciaires applicables aux éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Circulaire DSS/2 A n° 2001-638 du 24 décembre 2001 relative au congé de paternité

16/06/2011

Circulaire DGS/PS 3 n° 97-381 du 27 mai 1997 relative au diplôme de cadre de santé.

16/06/2011

Lettre DH-EO n° 488 du 21 juin 1994 relative aux normes techniques dans les structures de chirurgie ambulatoire

16/06/2011

Circulaire DGAS/DHOS/2C/F2 n° 2008-221 du 4 juillet 2008 relative à l’allocation de moyens exceptionnels d’assurance maladie au bénéfice des services de soins infirmiers à domicile, des établissements hébergeant des personnes âgées, des unités de soins de longue durée et des établissements pour personnes handicapées pour l’été 2008

16/06/2011

Circulaire DSS/DH/DGS n° 2000-357 du 30 juin 2000 relative à la prise en charge des frais afférents au prélèvement ou au recueil d'organes, de tissus ou de cellules - y compris les gamètes - issus du corps humain à des fins thérapeutiques.

16/06/2011

Circulaire DAGPB/MDS n° 2006-220 du 19 mai 2006 relative aux conditions d’exercice des droits syndicaux