Nos publications

16/06/2011

Instruction DHOS/02 n° 2004-135 du 23 mars 2004 relative aux mesures nouvelles destinées au renforcement de la tabacologie hospitalière dans le cadre du plan cancer

16/06/2011

Circulaire DGAS/DGS/DHOS n°2008-309 du 8 octobre 2008 relative au plan autisme 2008-2010 : diffusion et mise en oeuvre

16/06/2011

Circulaire DGS/SQ 4 n° 95-60 du 30 juin 1995 relative à la mise en oeuvre des dispositions du décret n° 95-314 du 22 mars 1995 sur les autorisations spécifiques nécessaires aux établissements de transfusion sanguine.

16/06/2011

Circulaire DSS/2C n° 2009-267 du 21 août 2009 relative à la procédure d'instruction des déclarations d'accidents du travail et maladies professionnelles

16/06/2011

Circulaire DGS/SD7C/DGUHC/DDSC n° 2003-114 du 7 mars 2003 relative aux actions de prévention et de protection des installations de distribution de l'air dans les établissements recevant du public face à une contamination intentionnelle ou accidentelle de nature chimique ou biologique

16/06/2011

Lettre-circulaire DH/FH 3 n°1215 du 22 novembre 1993 relative à l'application du décret n° 89-613 du 1er septembre 1989 portant statut particulier des personnels médico-techniques de la Fonction publique hospitalière

16/06/2011

Circulaire du 7 janvier 2004 portant manuel d'application du code des marchés publics

16/06/2011

Circulaire DGS/3 A/3 E n° 1102 du 29 septembre 1987 relative à l'organisation des soins médicaux le premier jour en cas d'accident radiologique ou nucléaire

16/06/2011

Circulaire n° 2719 du 17 novembre 1977 relative à la circulation et au stationnement des véhicules automobiles à l'intérieur des établissements d'hospitalisation publics

16/06/2011

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif à la prévention de la transmission du virus de l’immunodéficience humaine (VIH) aux patients par les professionnels de santé