Nos publications

16/06/2011

Circulaire DHOS/F2/DSS/1 A n° 2005-356 du 26 juillet 2005 relative à la campagne tarifaire 2005 des établissements de santé antérieurement financés par dotation globale

16/06/2011

Circulaire DHOS/02 n° 2004-257 du 9 juin 2004 relative à la diffusion "du guide de bonnes pratiques d'une démarche palliative en établissements"

16/06/2011

Circulaire DGS/DH/DSS n° 97-142 du 24 février 1997 relative à l'organisation des soins aux hémophiles et aux patients atteints d'autres troubles héréditaires de la coagulation

16/06/2011

Circulaire DH/FH 1/DAS/TS 3 n° 97-301 du 21 avril 1997 relative au remboursement aux établissements hospitaliers, sociaux et médicosociaux publics du revenu de remplacement versé aux bénéficiaires du congé de fin d'activité.

16/06/2011

Avis du 6 février 2009 relatif à l’adoption de critères d’agrément des établissements pratiquant la cancérologie pédiatrique

16/06/2011

Circulaire n° DGS/SD7A-DHOS/E4-DGAS/SD2/493 du 28 octobre 2005 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements sociaux et médico-sociaux d'hébergement pour personnes âgées.

16/06/2011

Circulaire DH/FH 1 n° 96-51 du 29 janvier 1996 relative aux comités techniques d'établissement des établissements publics de santé.

16/06/2011

Circulaire du 10 avril 1991 relative à la rémunération des médecins du travail dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986.

16/06/2011

Circulaire du 18 novembre 2004 relative à l’organisation des escortes pénitentiaires des détenus faisant l’objet d’une consultation médicale

16/06/2011

Circulaire DH/FH 3 n° 93-41 du 12 novembre 1993 relative aux conditions d'attribution des congés bonifiés aux fonctionnaires hospitalier