Nos publications

16/06/2011

Circulaire DGS/SD2C-DES n° 2002-341 du 11 juin 2002 relative au DES de gynécologie obstétrique et gynécologie médicale ; déroulement de la formation pratique des internes inscrits dans l'option de gynécologie médicale ou désirant le faire ; promotions 2000, 2001, 2002

16/06/2011

Circulaire DHOS/P 3 n° 2002-224 du 16 avril 2002 relative à l'établissement de la liste d'aptitude au titre de l'année 2002 aux emplois de classe normale du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Circulaire DSS/2C n° 2005/483 du 25 octobre 2005 relative au renouvellement des membres des commissions régionales de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales

16/06/2011

Circulaire DHOS/E 1 n° 2002-186 du 29 mars 2002 relative à l'alimentation et à la nutrition dans les établissements de santé

16/06/2011

Instruction DSS/DGOS n° 2011-54 du 10 février 2011 relative à la déclaration par les établissements de santé des dommages corporels dus à un tiers responsable

16/06/2011

Circulaire n° 6294 du 24 août 1983 relative à la communication des dossiers administratifs et médicaux des malades ayant été hospitalisés ou reçus en consultation externe dans des établissements d'hospitalisation publics

16/06/2011

Circulaire DHOS/F2/DSS/1 A n° 2005-356 du 26 juillet 2005 relative à la campagne tarifaire 2005 des établissements de santé antérieurement financés par dotation globale

16/06/2011

Circulaire DHOS/02 n° 2004-257 du 9 juin 2004 relative à la diffusion "du guide de bonnes pratiques d'une démarche palliative en établissements"

16/06/2011

Circulaire DGS/DH/DSS n° 97-142 du 24 février 1997 relative à l'organisation des soins aux hémophiles et aux patients atteints d'autres troubles héréditaires de la coagulation

16/06/2011

Circulaire DH/FH 1/DAS/TS 3 n° 97-301 du 21 avril 1997 relative au remboursement aux établissements hospitaliers, sociaux et médicosociaux publics du revenu de remplacement versé aux bénéficiaires du congé de fin d'activité.