Nos publications

01/06/2017

Modalités d'admission en deuxième et troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme

30/05/2017

Circulaire du 5 mai 2017 relative au traitement des moyens de communication en détention

24/05/2017

Circulaire n° DGOS/R1/2017/164 du 9 mai 2017 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2017 des établissements de santé

22/05/2017

Circulaire du 10 mai 2017 relative aux modalités de mise en œuvre du compte personnel d’activité dans la fonction publique

22/05/2017

Instruction n° DGOS/PF1/DGFIP/2017/140 du 26 avril 2017 relative à la déclaration à l'inventaire des projets d'investissement en application du décret n° 2013-1211 du 23 décembre 2013 relatif à la procédure d'évaluation des investissements publics

17/05/2017

Instruction n° DGOS/RH2/2017/141 du 27 avril 2017 relative au champ d’exercice des infirmiers de bloc opératoire et à la validation des acquis de l’expérience pour l’accès au diplôme d’Etat d’infirmier de bloc opératoire

02/05/2017

Instruction interministérielle n° DGS/EA3/DGESIP/DS/SG/2017/81 du 3 mars 2017 relative à la mise en oeuvre des articles L.1172-1 et D.1172-1 à D.1172-5 du code de la santé publique et portant guide sur les conditions de dispensation de l’activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d’une affection de longue durée

27/04/2017

Calendrier vaccinal 2017

25/04/2017

Circulaire du 31 mars 2017 relative à l’application des règles en matière de temps de travail dans les trois versants de la fonction publique

21/04/2017

Circulaire du 10 avril 2017 relative à la mise en œuvre de la saisine par voie électronique