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Les produits d’assurance regroupent 2 catégories : les assurances vie et les bons de capitalisation.
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I - LES ASSURANCES VIE
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L’assurance vie est un ensemble d’assurances contre les risques liés à la durée de la vie.
Elle désigne simultanément l’assurance décès et l’assurance “ en cas de vie ”.
L’assurance décès garantit en cas de décès du souscripteur le versement au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) d’un capital pour lequel sont régulièrement versées des cotisations.
L’assurance “ en cas de vie ” permet de placer des capitaux pendant une durée déterminée afin de récupérer le capital, les intérêts et les plus-values.
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Type de produit
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Caractéristiques
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Durée
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Disponibilité
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Dépôt
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Taux
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Fiscalité
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Frais
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Succession
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| *Assurance-vie | * · le souscripteur acquitte les primes · l’assuré et le souscripteur le plus souvent ne font qu’un · le bénéficiaire est la personne désignée pour recevoir le capital · le souscripteur a la possibilité de : * se faire régler le capital majoré des intérêts et plus-values * de proroger son contrat * d’opter pour la perception d’une rente |
* · de 8 ans à 10 ans |
* | * · les contrats peuvent être : * à versements libres * à versement unique * à versement périodiques · ils peuvent être monosupport ou multisupport |
* variable existe souvent un taux minimum garanti |
* depuis le 01/01/1998 : · prélèvements sociaux sur intérêt ; retrait avant 8 ans si souscrit depuis le 01/01/1990 ou 6 ans avant cette date : · pendant les 4 1ères années IR ou prélèvement libératoire 35% ; |
* · d’adhésion (à payer 1 fois pour toute à la souscription) · d’entrée (chaque vente. est minorée d’un montant variable d’1 contrat à 1 autre) · de gestion (inhérent à la gestion du contrat et du support) · d’arbitrage (en cas de changement de support dans un même contrat.) · il peut aussi exister des pénalités en cas de rachat anticipé |
* contrats souscrits avant le 20/11/91 : pas de droits de succession contrats souscrits après le 20/11/91 : - primes versées avant 70 ans : exonération -primes versées après 70 ans : exonération limitée à 200.000 F (droits sur primes, intérêts exonération) contrats depuis le 13/10/98 : prélèvement. 20% sur montant > à 1MF (capital + intérêts, par bénéficiaire). Maintien de la limitation de l’abattement à 200.000 F après 70 ans. |
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II - BONS DE CAPITALISATION
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Les bons de capitalisation sont émis par les compagnies d’assurance sur la vie ou par des sociétés spécialisées dites de capitalisation, le plus souvent intégrées à de grands groupes d’assurance.
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Type de produit
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Caractéristiques
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Durée
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Disponibilité
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Dépôt
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Taux
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Fiscalité
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Frais
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Succession
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| * Bons de capitalisation |
* · peuvent être émis sous la forme nominative ou “ au porteur ” · 2 types de bon: - à prime unique - à primes périodiques |
* de 8 ans à 10 ans |
* · pour les bons à primes périodiques, rachat à tout moment si 8% des versements prévus ont été versés · pour les bons à prime unique, rachat à tout moment |
* | * | * dépend de la souscription avant le 31/12/89 nominatif : exonération impôts, prélèvements sociaux anonyme : prélèvements libératoires(PL) entre 1/1/90 et 24/9/97 nominatif : IR ou PL avec un taux variable (exo + de 8 ans) anonyme : PL au taux de 50% + pts sociaux depuis le 25/9/97 nominatif : IR ou PL avec taux variables anonyme : PL de 50% sur intérêts + 2% sur le capital par 1er janvier écoulé + pts sociaux |
* | * pas d’exonération |
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