Ce texte précisait les épreuves pour l'accès au corps des agents techniques prévu à l'article 9 du dcéret n° 91-936 ainsi que le programme, la composition du jury et les modalités d'admission.
| Abrogé par l'arrêté du 21 juillet 2009 fixant la composition du jury, le programme, la nature des épreuves et les modalités d'organisation du concours de recrutement pour l'accès au corps des agents de maîtrise de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris |