La ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 716-3, R. 714-2-14 et R. 716-3-2 ;

Vu le décret n° 97-34 du 15 janvier 1997 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles ;

Vu le décret n° 97-1185 du 19 décembre 1997 pris pour l'application à la ministre de l'emploi et de la solidarité du 1° de l'article 2 du décret du 15 janvier 1997 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles ;

Vu les désignations faites par le Conseil de Paris ;

Vu les désignations faites par les conseils généraux des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne ;

Vu les désignations faites par le Conseil régional d'Ile-de-France ;

Vu la proposition du vice-président du Conseil d'Etat ;

Vu les propositions faites par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Vu les propositions faites par le préfet de la région Ile-de-France ;

Vu les désignations faites par la Conférence des doyens de Paris ;

Vu les courriers du directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris,

Arrêtent :

Article 1er (Arrêté du 15 mai 2008 relatif à la composition nominative du conseil d’administration de l’Assistance publique - hôpitaux de Paris )

Le conseil d'administration de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris est composé des membres ci-après :

1^o  Collège des représentants des collectivités territoriales 

a) En qualité de président :

M. Delanoë (Bertrand).

b) En qualité de représentants de Paris :

M. Le Guen (Jean-Marie), président suppléant ;
Mme Arrouze (Aline) ;
Mme Bertrand (Geneviève) ;
Mme Capelle (Liliane) ;
Mme Joëlle CHERIOUX de SOULTRAIT ;
M. Missika (Jean-Louis) ;
M. Roger (Vincent) ;
Mme Wierviorka (Sylvie).
En qualité de représentant du département de Paris :
M. Castagnou (Pierre).

c) En qualité de représentants des conseils généraux :

– des Hauts-de-Seine :
M. Kosciusko-Morizet (François) ;
M. Solere (Thierry) ;
– de la Seine-Saint-Denis :
M. Popelin (Pascal) ;
M. Sadi (Abdel-Madjid) ;
– du Val-de-Marne :
M. Desmarest (Alain) ;
M. Fournier (Christian).

d) En qualité de représentants de la région Ile-de-France :

M. Jean-Félix Bernard ;
M. Daniel-Georges Courtois ;

2^o Collège des personnels

a)  En qualité de président de la commission médicale d’établissement : (Arrêté du 14 mai 2007, art1)
    
M. le Pr Coriat (Pierre).
  
b)  En qualité de représentants de la commission médicale d’établissement élus par celle-ci : (Arrêté du 14 mai 2007, art1)

    M. le Pr Capron (Loïc) ;
    M. le Pr Hardy (Patrick) ;
    M. le Pr Lacau-Saint-Guily (Jean) ;
    M. le Pr Lyon-Caen (Olivier) ;
    M. le Pr Valleur (Patrice) ;
    M. le Dr Dassier (Patrick) ;
    M. le Dr Faye (Alain) ;
    M. le Dr Sebbane (Georges). 

c)  Représentant de la commission centrale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques :(Arrêté du 7 février 2008, art. 1)
    
M. Eric Rousseau.

d)  Représentants des personnels désignés sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives :(Arrêté du 7 février 2008, art. 1)
    
Sur proposition du syndicat CGT :
    
Mme Patricia Arbieu-Boue ;
Mme Rose-May Rousseau ;
M. Jean-Claude Dominique.
    
Sur proposition du syndicat CFDT :
    
Mme Véronique Chassagne.
    
Sur proposition du syndicat FO :
    
M. Daniel Dutheil.
    
Sur proposition du syndicat Sud-Santé :
    
Mme Isabelle Borne ;
M. Jean-François Pichery ;
M. Eric Edon.

3^o  Collège des personnalités qualifiées et des représentants des usagers

a) Membre du Conseil d’Etat :
Mme Aubin (Marie-Eve). » (Arrêté du 7 décembre 2007)

    
b)  Personnalités proposées par le directeur de l’agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France :
    M. le Dr Boissin (Hervé), médecin non hospitalier ;
   
"en qualité de représentant non hospitalier des professions paramédicales n’ayant pas d’activité dans l’un des hôpitaux de l’Assistance publique - hôpitaux de Paris : Mme Anne-Marie TELLER. » (Arrêté du 17 décembre 2008 relatif à la composition nominative du conseil d’administration de l’Assistance publique - hôpitaux)
    
c)  Personnalités proposées par les ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale :
    Mme Brocas (Anne-Marie) ;
    Mme Delaye-Guillocheau ;
    M. de Foucauld ;
    M. le Pr Nicolas.
    
d)  Personnalités proposées par le ministre chargé du budget :
    M. Barberye (René) ;
    M. Feller (Vincent) ;
    M. Gabrie (Pierre) ;
    M. Pain (Jean-Luc).
    
e) Représentants des usagers :
    M. Berger (Guy) ;
    M. Sannie (Thomas) ;
    M. Trimaglio (Barthélemy) ».

4^o  Directeurs d’unités de formation et de recherche médicale 

En qualité de directeurs d’unités de formation et de recherche médicale :
    M. le Pr Schlemmer (Benoît) ;
    M. le Pr Berche (Patrick).
    

*
*

Article 2

Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de la solidarité et de la santé.

Fait à Paris, le 4 décembre 1998.