Cet arrêté a été modifié par l'arrêté du 15 mars 2012.
Arrêté du 9 novembre 2004 fixant les listes de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro mentionnées à l'article R. 5221-6 du code de la santé publique
09/11/2004
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- Consulter ici l'arrêté du 9 novembre 2004 fixant les listes de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro mentionnées à l'article R. 5221-6 du code de la santé publique
- Consulter également l'arrêté du 15 mars 2012 fixant les listes de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro mentionnées à l'article R.5221-6 du code de la santé publique
- Consulter également l'article R.5221-6 du Code de la santé publique