Ce texte présente l’ensemble des éléments nécessaires à la mise en œuvre par les ARS d’une étude-action initiée au niveau national sur l’accompagnement et le cadre de vie en établissement des personnes âgées souffrant de troubles cognitifs. Cette étude-action s’inscrit dans le prolongement de la mesure 16 du plan Alzheimer.
Validée par le CNP, le 23 septembre 2011. – Visa CNP 2011-247.
Catégorie:directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l’examen particulier des situations individuelles.
Date d’application:immédiate.
Résumé:la présente instruction a pour objet de définir les modalités de mise en œuvre par les ARS de l’étude-action sur l’accompagnement et le cadre de vie en établissement des personnes âgées souffrant de troubles cognitifs.
Annexes:
Annexe I. – Lancement d’une étude-action nationale sur l’accompagnement et le cadre de vieen établissement des personnes âgées souffrant de troubles cognitifs.
Annexe II. – Modalités de mise en œuvre de l’étude-action.
Annexe III. – Cahier des charges pour le recrutement d’une équipe de consultants.