La ministre de l'emploi et de la solidarité, le ministre délégué à la santé, la ministre de la culture et de la communication à Mesdames et Messieurs les directeurs des agences régionales de l'hospitalisation (pour information) ; Mesdames et Messieurs les préfets de région (directions régionales des affaires culturelles, directions régionales des affaires sanitaires et sociales [pour information]) ; Mesdames et Messieurs les préfets de département (directions départementales des affaires sanitaires et sociales [pour diffusion et mise en oeuvre]) Les circulaires n° 99-444 du 27 juillet 1999 et n° 418 du 24 juillet 2000, relatives au développement des activités culturelles dans les établissements de santé sont intervenues en application de la convention du 4 mai 1999, signée entre la ministre de la culture et de la communication et le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.

En application de la convention, des séminaires de formation portant sur la culture à l'hôpital ont été organisés, à titre expérimental, en 1999 et en 2000, et confiés à une structure spécialisée, l'agence Rhône-Alpes de services aux entreprises culturelles (ARSEC).

L'évaluation très positive de ces actions amène à reconduire, en 2001, les séminaires de formation sur la culture à l'hôpital, dans le double but de favoriser le développement de projets culturels dans les établissements et de conforter la qualification professionnelle des agents chargés des fonctions de responsable culturel.

La formation permettra aux intéressés d'analyser, de structurer et de construire le projet culturel de l'établissement grâce à l'apport d'outils conceptuels et méthodologiques, d'informations sur les modes de financement, les circuits administratifs et les réseaux existants.

I.1. Publics concernés

Ces séminaires s'adressent à des professionnels chargés du projet culturel de leur établissement :
- personnels hospitaliers publics ;
- personnels contractuels y compris les bénéficiaires du programme « nouveaux services-nouveaux emplois ».

I.2. Profil des candidats et prérequis

Les candidats à cette formation doivent conduire de manière effective un projet culturel au sein de leur établissement ou bien être chargés du développement des activités culturelles dans le cadre de la mise en oeuvre d'un projet culturel global.

I.3. Modalités

Les méthodes pédagogiques utilisées seront les suivantes : apports théoriques, débats et échanges, études de cas, rencontres et visites sur site avec des professionnels.

Une bibliographie et un dossier pédagogique seront remis aux stagiaires.

Comme en 1999 et 2000, la formation sera assurée par l'agence Rhône-Alpes de services aux entreprises culturelles, ARSEC, 8, rue du Griffon, 69001 Lyon, numéro de déclaration en qualité d'organisme formateur : 82690151469, en collaboration avec le ministère de la culture et de la communication (délégation au développement et à l'action territoriale) et le ministère de l'emploi et de la solidarité (direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins).

Elle se déroulera à Lyon, sur deux semaines non consécutives, pour deux groupes composés chacun de 20 personnes.

Les sessions seront organisées comme suit :
1re session :
- pour les personnels hospitaliers : 4 jours, du 19 au 23 novembre 2001 ;
- pour les personnels bénéficiaires d'un contrat « nouveaux services-nouveaux emplois » : 4,5 jours, du 15 au 19 octobre 2001.

2e session :
- 1er groupe en tronc commun : 4 jours, du 14 au 18 janvier 2002 ;
- 2e groupe en tronc commun : 4 jours, du 18 au 22 février 2002.

Il convient de préciser que le ministère de la culture et de la communication assure le financement des frais pédagogiques, les frais d'hébergement, de repas et de transport des stagiaires demeurant à la charge des établissements intéressés.

Les établissements souhaitant inscrire leurs agents à ces sessions devront prendre contact avec l'ARSEC et se procurer un dossier de candidature à retourner, avant le 18 septembre 2001, à l'attention de Mme Cotin (Céline), ARSEC, 8, rue du Griffon, 69001 Lyon, tél. : 04-78-39-01-05, télécopie : 04-78-28-98-22, mél : c.cotin@arsec.org.

Le programme des sessions sera disponible, sur demande auprès de l'ARSEC, à partir du mois de septembre 2001.

Toutes les informations d'ordre pédagogique pourront être sollicitées auprès de Mme Bardugoni (Catherine), responsable des programmes de médiation culturelle à l'ARSEC, tél. : 04-78-39-01-05, télécopie : 04-78-28-98-22, mél :
c.bardugoni@arsec.org.

Je vous invite à assurer une large diffusion de la présente circulaire auprès des établissements publics de santé et des établissements privés participant au service public hospitalier.