L’instruction n° SG/HFDS/2016/340 du 16 novembre 2016 crée l’obligation pour les établissements de santé publics et privés d’élaborer un plan de sécurisation de leur etablissement (PSE) l’objectif étant de protéger les établissements, tant contre les violences au quotidien que contre la menace terroriste.
Ce guide a pour objet « d’accompagner les établissements de santé dans l’élaboration et la mise en oeuvre de leur plan de sécurisation d’établissement (PSE).
Il accompagne les chefs d’établissements dans l’identification des risques et des menaces. Il décrit et explicite les différents chapitres devant figurer dans le PSE, ainsi que les modalités d’exercices et de révision de ce plan. Enfin, ce document d’aide se voulant pratique, il comporte des fiches opérationnelles sur la conduite à tenir face à un certain nombre d’évènements. »