Le guide méthodologique de Comptabilité analytique hospitalière (CAH) du ministère de la santé a été publié, dans sa nouvelle réédition, fin janvier au Bulletin officiel spécial (BOS) 2001/9 bis. Cette nouvelle version annule et remplace le tome 1 des bulletins officiels spéciaux diffués depuis 1997. Ces règles sont applicables à partir du 1er janvier 2012. Le ministère précise que les tomes 2 et 3 feront l’objet de publications ultérieures. Dans la préface de ce guide, Annie PODEUR indique que « la CAH apporte des réponses aux attentes des établissements au travers de trois principales méthodes de calculs des coûts : le retraitement comptable (RTC), le calcul des coûts par activités, les échelles nationales de coûts à méthodologie commune (ENCC) ». Elle souligne que « ces méthodes visent des objectifs complémentaires : définition des coûts des activités support et calcul des coûts des séjours ou des séquences de soins. Elles ont permis la constitution de référentiels nationaux ou régionaux notamment à des fins de parangonnage : Base d’Angers, HospiDiag, ENCC, référentiels développés par les Agences Régionales de Santé... ». |