Date d’application : immédiate.
Catégorie: interprétation à retenir, sous réserve de l’appréciation souveraine du juge, lorsque l’analyse de la portée juridique des textes législatifs ou réglementaires soulève une difficulté particulière.
Résumé : réforme de l’organisation du troisième cycle des études de médecine.
Références:
Décret du 16 janvier 2004 modifié relatif à l’organisation du 3e cycle des études médicales ;
Arrêté du 8 juillet 2010 modifiant l’arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d’organisation de l’année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d’odontologie et de pharmacie ;
Arrêté du 10 août 2010 modifiant l’arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d’études spécialisées de médecine ;
Arrêté du 4 février 2011 relatif à la commission de subdivision et à la commission d’évaluation des besoins de formation du 3e cycle des études de médecine ;
Arrêté du 4 février 2011 relatif à l’agrément, à l’organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en 3e cycle des études médicales.
Annexes :
Annexe I. – Les instances régionales de pilotage du 3e cycle des études médicales.
Annexe II. – Le parcours de l’interne.
Annexe III. – Un tableau : financement par catégorie de stage.
Annexe IV. – 10 fiches techniques.
Annexe V. – Un glossaire.
Abrogations :
Circulaire DGS/SD/2 C n°2004-446 du 20 septembre 2004 relative aux choix des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales pour l’année universitaire 2004–2005.