Canicule

dernières publications

Circulaire DGAS/SD 2 n° 2008-84 du 5 mars 2008 relative à l’application du plan national canicule 2008

Circulaire DHOS/E4 n° 2006-160 du 5 avril 2006 relative au rafraîchissement des locaux dans les établissements de santé

Structures d'hébergement (Section 2 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Arrêté du 11 juillet 2005 fixant les dispositions à respecter pour le rafraîchissement de l'air dans les établissements de santé

Décret n° 2005-778 du 11 juillet 2005 relatif aux conditions techniques de fonctionnement auxquelles doivent satisfaire les établissements de santé pour le rafraîchissement de l'air des locaux

Circulaire interministérielle DGS/DESUS no 2005-267 du 30 mai 2005 définissant les nouvelles dispositions contenues dans la version 2005 du plan canicule et précisant les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour détecter, prévenir et lutter contre les conséquences sanitaires d’une canicule

Circulaire DGAS/2C n° 2005-207 du 4 mars 2005 relative aux personnes âgées et handicapées - Dispositif pour prévenir les conséquences d’une canicule en 2005

Circulaire DHOS/E4/E2/DGAS/2C/DGS/7 A n° 377 du 3 août 2004 relative aux matériels de prévention et de lutte contre les fortes chaleurs dans les établissements de santé et les établissements d'hébergement pour personnes âgées

Circulaire du 25 juin 2004 relative au plan canicule

Circulaire DRT nº 2004-08 du 15 juin 2004 relative à la mise en oeuvre du plan ''Canicule''