Conditions de travail - sécurité

dernières publications

Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) du ministère du travail, de l’emploi et du dialogue social : "Le travail de nuit en 2012" - août 2014 n° 62

« Conditions de travail – Reprise de l’intensification du travail chez les salariés » - Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) du ministère du travail, de l’emploi et du dialogue social - juillet 2014 n° 49

Conseil d’État, 04 juin 2014, n° 360829 (Santé au travail – Travailleurs – Surveillance médicale)

Rapport de la Haute autorité de santé (HAS) et l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (ANACT) « Qualité de vie au travail dans les établissements de santé »

Cour administrative d'appel de Paris, 6ème Chambre, 28 avril 2014, 12PA02001 (Harcèlement moral – Preuve – Fonction publique hospitalière)

Circulaire du 20 mars 2014 relative à la mise en œuvre du plan national d'action pour la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques

"Les CHSCT au milieu du gué" - Trente-trois propositions en faveur d'une instance de représentation du personnel dédiée à la protection de la santé au travail, mars 2014

Tribunal administratif de Melun, 12 mars 2014, n° 1204144-8 (Droit de retrait – Harcèlement moral – Abus)

Circulaire n° SE1 2014-1 du 4 mars 2014 relative à la lutte contre le harcèlement dans la fonction publique

Conseil national de l’ordre des médecins « Observatoire pour la sécurité des médecins - Recensement national des incidents » - Fiches 2013