Lutte contre les épidémies et maladies transmissibles

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Recommandations préliminaires de la HAS, Stratégie de vaccination contre le Sars-Cov-2, 27 novembre 2020

Décret n° 2020-1466 du 27 novembre 2020 relatif aux centres de lutte contre la tuberculose

Note FHF relative à la période confinement dans le contexte de la seconde vague liée au covid-19, 26.11.2020

Avis HCSP, Actualisation des recommandations thérapeutiques dans le Covid-19, 25 novembre 2020

Fiche du ministère des solidarités et de la santé, Continuité des activités des structures de prévention et de prise en charge qui accueillent du public : services départementaux de PMI, CPEF, Centres de vaccination, CEGIDD, CLAT, CSAPA, CAARUD, 23 novembre 2020

Arrêté du 21 novembre 2020 relatif à la dispensation de certains vaccins contre la grippe saisonnière

Ordonnance n° 2020-1402 du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre administratif

Décret n° 2020-1404 du 18 novembre 2020 portant expérimentation au Conseil d'Etat des procédures d'instruction orale et d'audience d'instruction et modifiant le code de justice administrative

Décret n° 2020-1405 du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière non pénale

Décret n° 2020-1406 du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables devant les juridictions de l'ordre administratif