Masseur-kinésithérapeute

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Arrêté du 31 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 16 juin 2015 relatif à l'admission dans les instituts préparant au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute

Arrêté du 16 juin 2015 relatif à l'admission dans les instituts préparant au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute

Conseil d’Etat, 15 avril 2015, n° 375702 (Masseurs-kinésithérapeutes – Conseil national de l’ordre des masseurs kinésithérapeutes – Démission d’office)

Cour de cassation, 18 novembre 2014, n° 13-88246 (Masseurs-kinésithérapeutes - Exercice professionnel - Inscription - Ordre - Obligation - Exercice illégal)

Conseil d’Etat, 25 juillet 2013, n° 359596 (Masseurs-kinésithérapeutes - Procédure disciplinaire – Inscription à l’ordre)

Conseil d'Etat, 21 juin 2013, n° 362325 (Masseurs-kinésithérapeutes - Tableau de l'Ordre - Inscription automatique - Décret d'application - Refus d'édiction - Annulation)

Conseil d'Etat, 20 mars 2013, n°357896 (exercice d'une profession - inscription au tableau de l'ordre - radiation)

Cour de cassation, 30 janvier 2013, n°11-88847 (exercice illégal de la médecine - masseur kinésithérapeute)

Arrêté du 21 décembre 2012 relatif à l'année spécifique aux études en masso-kinésithérapie pour personnes en situation de handicap d'origine visuelle

Charte relative à l'intervention des masseurs-kinésithérapeutes libéraux en EHPAD

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