Organisation des soins

Sous-thématiques

© JMLPYT/iStock/Thinkstock

Maillage de structures multiples, notre système de santé propose une offre de soins pluraliste qui repose sur le Schéma régional de santé. Cette thématique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires, guides, rapports, et jurisprudences applicables à l’organisation des soins.

Explorer ce thème

dernières publications

Prévention de la maladie d'Alzheimer et des maladies apparentées - Haut Conseil de la Santé Publique - Décembre 2017

Instruction interministérielle DGS/VSS/ministère de la justice en date du 15 novembre 2017 relative à l’articulation de l’intervention des cellules d’urgence médico-psychologique et des associations d’aide aux victimes

Arrêté du 14 novembre 2017 portant cahier des charges des expérimentations relatives à la prise en charge par télésurveillance des patients porteurs de prothèses cardiaques implantables à visée thérapeutique mises en œuvre sur le fondement de l'article 36 de la loi n° 2013-1203 de financement de la sécurité sociale pour 2014

Circulaire du 10 novembre 2017 relative à la prise en charge des victimes d'actes de terrorisme

Arrêté du 31 octobre 2017 fixant la forme de présentation complémentaire à la déclaration nutritionnelle recommandée par l'Etat en application des articles L.3232-8 et R.3232-7 du code de la santé publique

« Qualité et accès aux soins : que pensent les Français de leurs médecins ? », Études et Résultats, n°1035, Drees, octobre 2017

« Suivi des patients atteints de cancer : les généralistes favorables à des échanges renforcés avec l’hôpital », Études et Résultats, n°1034, Drees, octobre 2017

Décret n° 2017-1468 du 13 octobre 2017 relatif à la localisation des appels d'urgence émis à partir de systèmes embarqués

Enquête nationale périnatale 2016. Les naissances et les établissements, situation et évolution depuis 2010

Propositions de la SFT, du CNOM, des Fédérations hospitalières et d'UNICANCER relatives à la télémédecine