Organisation des soins

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Maillage de structures multiples, notre système de santé propose une offre de soins pluraliste qui repose sur le Schéma régional de santé. Cette thématique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires, guides, rapports, et jurisprudences applicables à l’organisation des soins.

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Propositions de recommandations de bonne pratique facilitant l'hospitalisation des patients en provenance des services d'urgences, Pr Pierre CARLI – Septembre 2013

Recueil d’indicateurs pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins - « Sevrage du patient alcoolo-dépendant » - Septembre 2013

Arrêté du 5 septembre 2013 portant renouvellement d'agrément d'actions médico-sociales en faveur de personnes en situation de précarité

Rapport final de la Direction générale de la santé - Plan cancer 2009-2013 - août 2013

Circulaire n°DGOS/R4/PF1/1DSS/2A/2013/288 du 31 juillet 2013 relative aux modalités de facturation à l’administration pénitentiaire des soins dispensés aux personnes détenues par les unités sanitaires en milieu pénitentiaire

Rapport d’évaluation médico-économique de la Haute Autorité de Santé - Efficience de la télémédecine : état des lieux de la littérature internationale et cadre d’évaluation – Juillet 2013

Guide ANAP « Outil prospectif d’évaluation économique relatif à l’ambulatoire (OPEERA)

Circulaire n°DGOS/R2/DSS/1A/CNAMTS/2013/262 du 27 juin 2013 relative à la diffusion du guide de prise en charge des frais de transport de patients

Instruction n° DGOS/R2/2013/261 du 27 juin 2013 relative aux plans d’actions régionaux sur les urgences

Instruction n°DGOS/R3/2013/263 du 20 juin 2013 relative à l’organisation du traitement du cancer par radiothérapie pendant les périodes estivales