Organisation des soins

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Maillage de structures multiples, notre système de santé propose une offre de soins pluraliste qui repose sur le Schéma régional de santé. Cette thématique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires, guides, rapports, et jurisprudences applicables à l’organisation des soins.

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Rapport d’évaluation médico-économique de la Haute Autorité de Santé - Efficience de la télémédecine : état des lieux de la littérature internationale et cadre d’évaluation – Juillet 2013

Guide ANAP « Outil prospectif d’évaluation économique relatif à l’ambulatoire (OPEERA)

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Instruction n°DGOS/R3/2013/263 du 20 juin 2013 relative à l’organisation du traitement du cancer par radiothérapie pendant les périodes estivales

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Recommandations organisationnelles de la chirurgie ambulatoire : outils et guide communs de la Haute Autorité de Santé (HAS) et de l'Agence nationale d'appui à la performance (ANAP)

Circulaire N°DGOS/R2/DSS/1A/214 du 27 mai 2013 relative à l’application du décret 2012-1007 relatif à l’agrément nécessaire au transport sanitaire terrestre et à l’autorisation de mise enservice de véhicules de transports sanitaires

Guide de l’ANAP, Améliorer la gestion des transports sanitaires en établissement de santé, mai 2013

Rapport de l'Office français de prévention du tabagisme (OFT) « Rapport et avis d’experts sur l’e-cigarette » - Mai 2013