Organisation hospitalière

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De la loi « HPST » à la loi de modernisation de notre système de santé du 23 janvier 2016, cette rubrique a l’ambition de décrire et d’analyser le dispositif d’organisation de l’hôpital en France et de l’AP-HP en particulier. Constitution des groupes hospitaliers, mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) et évolution de la gouvernance hospitalière sont autant de thématiques traitées ici au travers de guides, de rapports et de jurisprudences commentées par nos soins.

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Guide l'AP-HP aujourd'hui - Organisation adminstrative, médicale et paramédicale

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Guide méthodologique relatif à la fonction achat des groupements hospitaliers de territoire

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07/07/2011

Circulaire du 7 juillet 2011 relative à la qualité du droit
30/06/2011

Arrêté du 30 juin 2011 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins de suite et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique
29/06/2011

Conseil d’Etat, 29 juin 2011, n° 340287 (Etablissements publics de santé – Loi HPST – Directoire – Membres – Pharmaciens)
22/06/2011

Circulaire n° DRH/DRH2B/2011/242 du 22 juin 2011 relative à la gestion des astreintes effectuées par les personnels des Agences régionales de santé
20/06/2011

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16/06/2011

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14/06/2011

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14/06/2011

Décret n° 2011-668 du 14 juin 2011 modifiant certaines dispositions réglementaires prises en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
06/06/2011

Instruction n°DGOS/PF2/2011/211 du 6 juin 2011 relative aux modalités pratiques de mise à la disposition du public par l’établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins.
03/06/2011

Arrêté du 3 juin 2011 relatif à l'appel à candidatures pour la désignation des représentants des usagers du système de santé à la Conférence nationale de santé