Organisation hospitalière

© AP-HP

De la loi « HPST » à la loi de modernisation de notre système de santé du 23 janvier 2016, cette rubrique a l’ambition de décrire et d’analyser le dispositif d’organisation de l’hôpital en France et de l’AP-HP en particulier. Constitution des groupes hospitaliers, mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) et évolution de la gouvernance hospitalière sont autant de thématiques traitées ici au travers de guides, de rapports et de jurisprudences commentées par nos soins.

Explorer ce thème

Documents à la une

Guide l'AP-HP aujourd'hui - Organisation adminstrative, médicale et paramédicale

Voir
G
G

Guide méthodologique relatif à la fonction achat des groupements hospitaliers de territoire

Voir

dernières publications

07/02/2011

Arrêté du 7 février 2011 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2004 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement
04/02/2011

Décret n° 2011-154 du 4 février 2011 portant modification du décret n° 2009-1548 du 11 décembre 2009 relatif à la création du comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
03/02/2011

Rapport de la mission sur la maltraitance financière à l’égard des personnes âgées dans les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux remis au médiateur de la République, février 2011 (Médiateur de la République – Maltraitance financière – Personnes âgées)
02/02/2011

Circulaire n° DGOS/PF2/ 2011/41 du 2 février 2011 relative à la stratégie nationale d'audit des pratiques en hygiène hospitalière : thème "les précautions standard »
01/02/2011

Décret n° 2011-137 du 1er février 2011 fixant le taux de l'intérêt légal pour l'année 2011
01/02/2011

Arrêté du 1er février 2011 relatif au comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
01/02/2011

Arrêté du 1er février 2011 relatif aux commissions spécialisées (composant le Haut Conseil de la santé publique)
01/02/2011

Arrêté du 1er février 2011 relatif au comité technique des vaccinations
27/01/2011

Décret n° 2011-117 du 27 janvier 2011 relatif à la composition des commissions médicales d'établissement des établissements publics de santé
21/01/2011

Avis CADA du 21 janvier 2011 (demande de communication et réutilisation d'archives publiques)