Organisation hospitalière

© AP-HP

De la loi « HPST » à la loi de modernisation de notre système de santé du 23 janvier 2016, cette rubrique a l’ambition de décrire et d’analyser le dispositif d’organisation de l’hôpital en France et de l’AP-HP en particulier. Constitution des groupes hospitaliers, mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) et évolution de la gouvernance hospitalière sont autant de thématiques traitées ici au travers de guides, de rapports et de jurisprudences commentées par nos soins.

Explorer ce thème

Documents à la une

Guide l'AP-HP aujourd'hui - Organisation adminstrative, médicale et paramédicale

Voir
G
G

Guide méthodologique relatif à la fonction achat des groupements hospitaliers de territoire

Voir

dernières publications

01/11/2005

Guide d'aide à la cotation - Deuxième procédure de certification des établissements de santé (V2) (Novembre 2005)
20/10/2005

Décret n° 2005-1300 du 20 octobre 2005 modifiant le décret n° 97-157 du 20 février 1997 relatif aux emplois de directeur régional, de directeur départemental et de directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales
11/10/2005

Circulaire DGAS/1A n° 2005-459 du 11 octobre 2005 relative au dispositif d’accueil, d’hébergement et d’insertion, plan hiver 2005-2006
04/10/2005

Circulaire DHOS/O4 n° 2005-447 du 4 octobre 2005 relative à l’entrée en vigueur de certaines dispositions du code de la santé publique prises en application de l’ordonnance du 4 septembre 2003, concernant l’organisation sanitaire, les instances de concertation et le régime d’autorisation
04/10/2005

Décret n° 2005-1260 du 4 octobre 2005 relatif à la composition des conseils d'administration des établissements publics sociaux et médico-sociaux locaux et aux modalités de désignation de leurs membres et modifiant le code de l'action sociale et des familles (partie réglementaire)
30/09/2005

Arrêté du 30 septembre 2005 modifiant l'arrêté du 26 mai 2003 portant classement des établissements sociaux et médico-sociaux
26/09/2005

Décret n° 2005-1234 du 26 septembre 2005 relatif aux groupements régionaux ou territoriaux de santé publique
26/09/2005

Groupements régionaux ou territoriaux de santé publique (Section 1 du chapitre 1 du Titre 1 du livre 4 de la 1ère partie du CSP)
26/09/2005

Décret n° 2005-1235 du 26 septembre 2005 relatif à la convention constitutive type des groupements régionaux ou territoriaux de santé publique
22/09/2005

Décret n° 2005-1203 du 22 septembre 2005 relatif à la composition du comité économique des produits de santé