Organisation hospitalière

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De la loi « HPST » à la loi de modernisation de notre système de santé du 23 janvier 2016, cette rubrique a l’ambition de décrire et d’analyser le dispositif d’organisation de l’hôpital en France et de l’AP-HP en particulier. Constitution des groupes hospitaliers, mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) et évolution de la gouvernance hospitalière sont autant de thématiques traitées ici au travers de guides, de rapports et de jurisprudences commentées par nos soins.

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Documents à la une

Guide l'AP-HP aujourd'hui - Organisation adminstrative, médicale et paramédicale

Guide méthodologique relatif à la fonction achat des groupements hospitaliers de territoire

dernières publications

Comité technique d'établissement (Section 2 du Chapitre 4 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Dispositions communes aux CME et aux CTE (Section 3 du Chapitre 4 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (Section 2 du Chapitre 6 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Schéma d'organisation sanitaire (Chapitre 1er du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts (Section 3 du Chapitre 7 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Arrêté du 19 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 26 mai 2003 portant classement des établissements sociaux et médico-sociaux

Arrêté du 11 juillet 2005 fixant les dispositions à respecter pour le rafraîchissement de l'air dans les établissements de santé

Circulaire DHOS/P 1 n° 2005-327 du 11 juillet 2005 relative au recensement des actes de violence dans les établissements mentionnés à l’article 2 du titre IV du statut général de la fonction publique

Décret n° 2005-778 du 11 juillet 2005 relatif aux conditions techniques de fonctionnement auxquelles doivent satisfaire les établissements de santé pour le rafraîchissement de l'air des locaux

Décret n° 2005-768 du 7 juillet 2005 relatif aux conditions techniques minimales de fonctionnement des établissements mentionnés au 6° du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles