Organisation hospitalière

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De la loi « HPST » à la loi de modernisation de notre système de santé du 23 janvier 2016, cette rubrique a l’ambition de décrire et d’analyser le dispositif d’organisation de l’hôpital en France et de l’AP-HP en particulier. Constitution des groupes hospitaliers, mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) et évolution de la gouvernance hospitalière sont autant de thématiques traitées ici au travers de guides, de rapports et de jurisprudences commentées par nos soins.

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Guide l'AP-HP aujourd'hui - Organisation adminstrative, médicale et paramédicale

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Guide méthodologique relatif à la fonction achat des groupements hospitaliers de territoire

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21/04/2005

Cour Administrative d'Appel de Bordeaux, 21 avril 2005, Pierre-Henri X (compétence du directeur - sécurité - interdiction d'accéder aux locaux)
21/04/2005

Circulaire DHOS/F2/F3 n° 2005-198 du 21 avril 2005 relative au financement en 2005 par le FMESPP du plan d’investissement « hôpital 2007 »
14/04/2005

Arrêté du 14 avril 2005 fixant le montant de l'indemnité forfaitaire destinée à compenser la perte de ressources liée à la réduction de l'activité professionnelle des membres des conseils nationaux et du comité de coordination de la formation médicale continue
12/04/2005

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12/04/2005

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08/04/2005

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07/04/2005

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05/04/2005

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22/03/2005

Décret n° 2005-263 du 22 mars 2005 pris pour l'application de l'article L. 162-22-8 du code de la sécurité sociale