Organisation hospitalière

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De la loi « HPST » à la loi de modernisation de notre système de santé du 23 janvier 2016, cette rubrique a l’ambition de décrire et d’analyser le dispositif d’organisation de l’hôpital en France et de l’AP-HP en particulier. Constitution des groupes hospitaliers, mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) et évolution de la gouvernance hospitalière sont autant de thématiques traitées ici au travers de guides, de rapports et de jurisprudences commentées par nos soins.

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Guide l'AP-HP aujourd'hui - Organisation adminstrative, médicale et paramédicale

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Guide méthodologique relatif à la fonction achat des groupements hospitaliers de territoire

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05/01/2005

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04/01/2005

Décret n° 2005-2 du 4 janvier 2005 portant approbation de la convention type prévue par l'article 104 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales
31/12/2004

Arrêté du 31 décembre 2004 relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d’hospitalisation à domicile et à la transmission d’informations issues de ce traitement (2ème partie)
31/12/2004

Arrêté du 31 décembre 2004 relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d’hospitalisation à domicile et à la transmission d’informations issues de ce traitement (1ère partie)
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30/12/2004

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27/12/2004

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Décret n° 2004-1399 du 23 décembre 2004 relatif aux accords mentionnés à l'article L. 6113-12 du code de la santé publique
23/12/2004

Décret n° 2004-1446 du 23 décembre 2004 relatif à la composition de l'Union nationale des professionnels de santé