Organisation hospitalière

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De la loi « HPST » à la loi de modernisation de notre système de santé du 23 janvier 2016, cette rubrique a l’ambition de décrire et d’analyser le dispositif d’organisation de l’hôpital en France et de l’AP-HP en particulier. Constitution des groupes hospitaliers, mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) et évolution de la gouvernance hospitalière sont autant de thématiques traitées ici au travers de guides, de rapports et de jurisprudences commentées par nos soins.

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Guide l'AP-HP aujourd'hui - Organisation adminstrative, médicale et paramédicale

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Guide méthodologique relatif à la fonction achat des groupements hospitaliers de territoire

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22/07/2014

Instruction n° DGOS/PF1/2014/228 du 22 juillet 2014 relative à la déclaration à l’inventaire des projets d’investissement en application du décret n°2013-1211 du 23 décembre 2013 relatif à la procédure d’évaluation des investissements publics
22/07/2014

Instruction n° DGOS/R3/2014/229 du 22 juillet 2014 relative à l’application des articles L. 6122-2, L. 6123-1, L. 6124-1 et R. 6122-34 relatifs aux autorisations d’activités de soins et d’équipements matériels lourds
21/07/2014

Guide sur l’informatisation de la programmation des ressources et l’agenda patient, ANAP, juillet 2014
18/07/2014

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18/07/2014

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15/07/2014

Arrêté du 15 juillet 2014 portant réduction du mandat des membres des commissions administratives paritaires de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
15/07/2014

Procédure AP-HP en matière de réquisition judiciaire pour recherche de patients hospitalisés