Personnel

© Sophie Loubaton/AP-HP

L’AP-HP est le premier employeur d'Ile-de-France avec 95 000 personnes travaillant dans nos équipes, aux profils et compétences riches et complémentaires. Elle mène en outre une politique d’intégration et de maintien dans l’emploi des personnels en situation de handicap, et accueille également des jeunes en service civique. Cette rubrique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires applicables aux différentes catégories de personnels titulaires et contractuels de l’AP-HP : médical et pharmaceutique, paramédical, étudiant, direction et personnels administratifs, services sociaux, ouvriers et techniques.Y sont également recensés les guides, rapports, fiches pratiques et jurisprudences relatifs à des sujets aussi variés que les droits et obligations professionnels, la gestion de la carrière et la protection fonctionnelle, la santé au travail et la politique sociale, la formation et le  développement professionnels, la promotion de l’égalité femmes – hommes, les relations sociales ou encore la représentation des personnels au sein de l’hôpital. 

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Arrêté du 20 janvier 2005 fixant pour l'année universitaire 2004-2005 le nombre complémentaire d'étudiants admis à la fin de la première année du premier cycle à poursuivre des études médicales

Circulaire DHOS/P2 n° 2005-32 du 18 janvier 2005 relative à la mise en oeuvre de la formation d’adaptation à l’emploi des permanenciers auxiliaires de régulation médicale

Décret n° 2005-31 du 15 janvier 2005 portant majoration à compter du 1er février 2005 de la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation

Circulaire DHOS-P1 n° 2005-47 du 14 janvier 2005 relative à la fin des suspensions de pensions

Circulaire DHOS/P 3 n° 2005-40 du 14 janvier 2005 relative à la notation et au calcul de la prime de service pour l’année 2004 des directeurs d’hôpitaux

Circulaire DHOS/P1 n° 2005-48 du 14 janvier 2005 relative à l’indemnisation du chômage des agents du secteur public

Cour Administrative d'Appel de Nancy, 13 janvier 2005, Abel X (praticien hospitalier - insuffisance professionnelle - licenciement)

Conseil d'Etat, 12 janvier 2005, M. GC (obligation des fonctionnaires - participation financière dans une société ambulancière)

Décret n° 2005-20 du 11 janvier 2005 relatif à l'exercice d'une activité libérale par les praticiens hospitaliers à temps plein dans les établissements publics de santé et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

Arrêté du 11 janvier 2005 pris en application de l'article 4 du décret n° 2004-508 du 8 juin 2004 et portant sur le contenu des épreuves écrites de vérification des connaissances dans certaines spécialités médicales