Personnel

© Sophie Loubaton/AP-HP

L’AP-HP est le premier employeur d'Ile-de-France avec 95 000 personnes travaillant dans nos équipes, aux profils et compétences riches et complémentaires. Elle mène en outre une politique d’intégration et de maintien dans l’emploi des personnels en situation de handicap, et accueille également des jeunes en service civique. Cette rubrique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires applicables aux différentes catégories de personnels titulaires et contractuels de l’AP-HP : médical et pharmaceutique, paramédical, étudiant, direction et personnels administratifs, services sociaux, ouvriers et techniques.Y sont également recensés les guides, rapports, fiches pratiques et jurisprudences relatifs à des sujets aussi variés que les droits et obligations professionnels, la gestion de la carrière et la protection fonctionnelle, la santé au travail et la politique sociale, la formation et le  développement professionnels, la promotion de l’égalité femmes – hommes, les relations sociales ou encore la représentation des personnels au sein de l’hôpital. 

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Guide de la Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) « guide d’accompagnement pour la mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique hospitalière »

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Loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires

Arrêté du 20 avril 2016 portant ouverture du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2016)

Cour administrative d’appel de Marseille, 19 avril 2016, n° 13MA03019 (Accueillant familial thérapeutique – Etablissement public de santé mentale – Principe d’égalité – Discrimination – Absence)

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Circulaire du 11 avril 2016 relative à l’application du décret n° 2012-601 du 30 avril 2012 modifié relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l’encadrement supérieur de la fonction publique

Note de la FHF « Principaux thèmes pour la rédaction d’un règlement intérieur du CHSCT » - Avril 2016

Conseil d’Etat, 7 avril 2016, n° 378322 (Personnel – Pédicure-podologue – Exercice – Coordination – Encadrement)